En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'installation de cookies sur votre terminal. Plus d'informations sur les cookies



<Calendrier>
Février 2018

 Un simple clic pour

 Location Salle polyvalente

Vente au déballage et Marché

Forains

Assainissement

Urbanisme

Cimetière

Columbarium

 Jardin du souvenir

 

Location Salle polyvalente (Délibération du 07/11/14 - Tarifs applicables au 01/01/15)
 
  • En semaine après-midi jusqu'à 20h  
► 77€
  • Soirée en semaine
►131€
  • Vin d'honneur samedi / apéritif samedi après-midi jusqu'à 20h
►131€
  • Week-end (samedi à partir de 11h et dimanche)
►240€
  • 1ère Caution 
►400€
  • 2ème caution
►100€
  • Règlement
 
Vente au déballage et Marché
 
  • Stationnement 2 fois par semaine d'un fabricant de pizzas (Délibération du 09/03/07)
►30€
   
  • Marché (Délibération du 09/11/12 - Tarifs applicables au 01/01/2013)

tarif saison

Droit de place (par mètre linéaire)

►0.60€
→ Forfait électricité ►0.50€

tarif journalier

→ Droit de place (par mètre linéaire

→ Forfait éléctricité

 

►1 €

►0.50€

   
   
Forains (Délibération du 23/01/09 - Tarifs applicables au 29/01/09)  
   
  • Superficie de l'animation (cirque, manèges)
→ De 0 à 20 m² ►50€
→ De 20 à 200 m² ►100€
   
   
Assainissement (Délibération du 01/03/13)  
   
  • Participation aux frais de branchement
►1000€
  • Participation pour l'Assainissement Collectif (PAC)
►4500€
  • Redevance d'assainissement auprès des usagers du service. Majoration (Délibération du 05/10/12 - Applicable au 01/01/13)
►0.7014€/m3
   
Urbanisme (Délibération du 10/06/12)  
   
  • Taux de la Taxe d'Aménagement (TA)
►5%
   
Cimetière (Délibération du 10/10/03 - Tarifs applicables au 01/12/03)  
   
  • Concession de 2m²
→ 15 ans ►120€
→ 30 ans ►300€
   
Columbarium (Délibération du 05/02/10 - Tarifs applicables au 11/02/10)  
   
  • 1 case pour 2 urnes
→ 15 ans ►700€
     
Règlement du cimetière et du Columbarium  
     

  Jardin du souvenir (Délibération du 07/01/11 - Tarifs applicables au 12/01/11)

 
   
  • Droit d'apposer une plaque sur un bloc de remarque
→ 20 ans ►25€

 

 

 

^ haut de page ^ 

Mofifié le 05/02/2015

a3w.fr © 2018 - Informations légales - www.mionnay.fr - Administration - Plan du site