En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies et de technologies similaires par notre entité ainsi que par des tiers afin de vous proposer des contenus et services adaptés à vos centres d'intérêts, la possibilité de partager des articles sur les réseaux sociaux, et la réalisation de statistiques d'audiences.

Plus d'informations sur les cookies



<Calendrier>
Novembre 2018

 Un simple clic pour

 Location Salle polyvalente

Vente au déballage et Marché

Forains

Assainissement

Urbanisme

Cimetière

Columbariums

 Emplacements pour cavurnes

 Jardin du souvenir

 

Location Salle polyvalente

Il n'est plus possible de louer cette salle.

 
Vente au déballage et Marché
 
  • Stationnement 2 fois par semaine d'un fabricant de pizzas (Délibération du 09/03/07)
►30€
   
  • Marché (Délibération du 09/11/12 - Tarifs applicables au 01/01/2013)

tarif saison

Droit de place (par mètre linéaire)

►0.60€
→ Forfait électricité ►0.50€

tarif journalier

→ Droit de place (par mètre linéaire

→ Forfait éléctricité

 

►1 €

►0.50€

   
   
Forains (Délibération du 23/01/09 - Tarifs applicables au 29/01/09)  
   
  • Superficie de l'animation (cirque, manèges)
→ De 0 à 20 m² ►50€
→ De 20 à 200 m² ►100€
   
   
Assainissement (Délibération du 01/03/13)  
   
  • Participation aux frais de branchement
►1000€
  • Participation pour l'Assainissement Collectif (PAC)
►4500€
  • Redevance d'assainissement auprès des usagers du service. Majoration (Délibération du 05/10/12 - Applicable au 01/01/13)
►0.7014€/m3
   
Urbanisme (Délibération du 10/06/12)  
   
  • Taux de la Taxe d'Aménagement (TA)
►5%
   
Cimetière (Délibération du 06/07/2018 - Tarifs applicables au 15/07/2018)
   
  • 1 Tombe simple de 2.3 m²
→ 15 ans ►150€
→ 30 ans ►300€
   
  • 1 Tombe double de 4.6 m²
→ 15 ans ►300€  
→ 30 ans ►600€
     
Columbariums (Délibération du 06/07/2018 - Tarifs applicables au 15/07/2018) 
   
  • 1 case pour 2 urnes
→ 30 ans ►700€
     
  Emplacements pour cavurnes (Délibération du 06/07/2018 - Tarifs applicables au 15/07/2018) 
 
  • 1 emplacement de cavurne de 0.64 m²
→ 30 ans ►160€
 
  Jardin du souvenir (Délibération du 06/07/2018 - Tarifs applicables au 15/07/2018) 
 
  • Droit d'apposer une plaque sur un bloc de remarque
→ perpétuelle ►25€
     
Règlement du cimetière, Columbariums, cavurnes   
Annexes   

 

 

 

^ haut de page ^ 

Mofifié le 06/11/2018

→ 30 ans
→ 30 ans

 

→ 30 ans

 

→ 15 ans
a3w.fr © 2018 - Informations légales - www.mionnay.fr - Administration - Plan du site